Mentions légales
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01 Éditeur du site
Le site lautoedition.fr est édité par :
- Arnaud Simonnet, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro‑entreprise.
- Adresse : 52 Chemin des Carrières, 33710 Prignac‑et‑Marcamps, France.
- SIRET : 78953258700019.
- RCS / RNE : non applicable (micro‑entrepreneur).
- Capital social : non applicable.
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
- Téléphone : 06 36 37 99 38.
- Courriel : contact@lautoedition.fr.
- Date de création de l'entreprise : 11 janvier 2019.
02 Directeur de la publication
Au sens de l'article 6 III‑1 a) de la LCEN, le directeur de la publication du site lautoedition.fr est Arnaud Simonnet, en sa qualité d'éditeur du site.
Toute demande relative à la direction de la publication peut être adressée par courriel à contact@lautoedition.fr ou par voie postale à l'adresse de l'éditeur mentionnée ci‑dessus.
03 Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
- Numéro d'enregistrement : 301365.
- TVA : 10301365E.
- Site web : www.hostinger.com.
L'hébergeur n'est pas responsable des contenus publiés par l'éditeur du site et ne dispose d'aucune obligation générale de surveillance des contenus, conformément à l'article 6 I de la LCEN.
04 Propriété intellectuelle
4.1 Marque et dénomination
« L'autoédition » est utilisée comme dénomination commerciale par l'éditeur. Aucun dépôt de marque n'a été effectué auprès de l'INPI à la date de publication des présentes.
4.2 Design et identité visuelle
Le design du site, dénommé « Editorial Nocturne », l'ensemble des éléments graphiques (charte couleurs, illustrations vectorielles, mise en page, composants d'interface) ainsi que le code source qui les met en œuvre sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4.3 Polices de caractères
Le site utilise les polices Fraunces, Inter, Tenor Sans et JetBrains Mono, diffusées sous licence libre SIL Open Font License (OFL 1.1) via Google Fonts. Ces licences autorisent l'usage commercial des polices dans le cadre d'un site web.
4.4 Contenus publiés par les auteurs
Les œuvres littéraires, couvertures, photographies, biographies et tous autres contenus publiés par les auteurs sur leurs pages restent la propriété exclusive de leurs ayants droit. La plateforme ne revendique aucun droit patrimonial ou moral sur ces contenus. Les conditions de mise à disposition de ces contenus sont précisées dans les Conditions générales d'utilisation.
05 Liens hypertextes
Le site lautoedition.fr propose des liens hypertextes vers des sites tiers, notamment vers les plateformes de revente (Amazon, Fnac, Kobo, Apple Books, Cultura, Decitre, etc.) sur lesquelles les ouvrages référencés peuvent être achetés. Ces sites tiers échappent au contrôle de l'éditeur, qui ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs politiques commerciales, de leurs conditions de vente, ni des éventuels préjudices résultant de leur consultation ou de leur utilisation.
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06 Crédits techniques
Le site est développé et maintenu en interne par l'éditeur. Stack technique principal :
- Langage : PHP 8.3 (architecture MVC propriétaire).
- Base de données : MySQL 8.
- Serveur web : Nginx + PHP‑FPM.
- Polices : Google Fonts (Fraunces, Inter, Tenor Sans, JetBrains Mono).
- Paiement : Stripe (Stripe Payments Europe Ltd.).
- Envoi d'emails : Brevo (Sendinblue SAS).
- Génération de contenu assistée par IA : Anthropic Claude API (Anthropic, PBC).
07 Droit applicable et juridiction
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